Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETAL TV
SAMCO, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3991276
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2023
VEGETAL TV de SAMCO

Présentation de la marque VEGETAL TV

Déposée le 19 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETAL TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMCO domicilié(e) LES TURCS - 07290 - ARDOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 823 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme MICHEL Géraldine domicilié(e) 3 place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cédex 09 - France.

La marque VEGETAL TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAL TV est expirée depuis le 19 mars 2023.

SAMCO a également déposé les autres marques suivantes : SAMCO LES MIJOTES DE BOEUF , BEL HORIZON , AZUR CARAVANE PORTABLE , HIFI PILOT , AZUR CARAVANE PORTEE


SAMCO, Société à Responsabilité Limitée - LES TURCS - 07290 - ARDOIX - France - SIREN 388823932


Cabinet FIDAL, Mme MICHEL Géraldine - 3 place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cédex 09 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils de télévision ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.